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Marques déposées par monsieur Obadia Alain
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Saveurs et Terroirs de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs et Terroirs de France
M. Obadia Alain

Numéro de dépôt :
4209996
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2025
Saveurs et Terroirs de France de Obadia Alain

Présentation de la marque Saveurs et Terroirs de France

Déposée le 15 septembre 2015 par monsieur Obadia Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs et Terroirs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Obadia Alain domicilié(e) 71 Rue dedieu - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Obadia Alain domicilié(e) 71 Rue dedieu - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Saveurs et Terroirs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs et Terroirs de France arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.


M. Obadia Alain - 71 Rue dedieu - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Obadia Alain - 71 Rue dedieu - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.